Team-Crz

Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le forum francophone des pasionnés du honda Cr-Z

La section
pour la vente
de vos Z

Un appel au don
pour aider le forum
Vous êtes intéressés?


Retrouvez nous aussi
sur notre page
Facebook
Team CRZ
(French Owners of Honda CRZ)

Connexion

Récupérer mon mot de passe

Derniers sujets

» Manuel d'atelier
par André Marc Hier à 11:31

» Bruit de sifflement à 130 Km/h
par The Punisher Mar 23 Nov 2021 - 8:59

» Direction:Points durs
par The Punisher Mar 23 Nov 2021 - 8:55

» presentation d'un belge en CR-Z
par The Punisher Mar 23 Nov 2021 - 8:51

» Message autoradio Alpine
par Véver Lun 22 Nov 2021 - 19:05

» poingée de porte conducteur
par warren069 Dim 21 Nov 2021 - 11:10

» rappel sécurité
par Véver Dim 21 Nov 2021 - 9:04

» Problème relais pompe à essence ? ( bruit bizarre)
par Charlie Mer 17 Nov 2021 - 13:11

» CRZ LUXURY 2010 a.k.a ZERO
par vicksy Mar 16 Nov 2021 - 11:40

» ( A vendre ) Diffuseur + ressorts + échappement d'origine ( 30000kms )
par Gazy83 Mar 9 Nov 2021 - 20:52

» Mon CR-Z Mugen ZF2
par Gazy83 Ven 5 Nov 2021 - 14:08

» CRZ verte kit Mugen
par Kowalski Sam 30 Oct 2021 - 18:42

» Présentation
par The Punisher Lun 25 Oct 2021 - 22:42

» Ptit nouveau
par The Punisher Lun 25 Oct 2021 - 22:41

» Suisse Honda CRZ
par Kowalski Lun 18 Oct 2021 - 21:13

» Immobilisation véhicule 5 mois suite COVID
par Kowalski Lun 18 Oct 2021 - 21:09

» Barre de toit Honda CR-Z
par genre Jeu 30 Sep 2021 - 9:08

» phare Xénon avant gauche CRZ GT
par Gazy83 Mer 29 Sep 2021 - 13:59

» Boîtier éthanol et pompe à essence
par Kowalski Lun 27 Sep 2021 - 22:35

» Voyant IMA
par shionn Ven 24 Sep 2021 - 13:19

» presentation de ma future ZERO
par vicksy Dim 19 Sep 2021 - 22:34

» [29/44] [Thibaut] Présentation Tibal26
par Kowalski Mer 15 Sep 2021 - 21:18

» Virer l'antenne requin
par Kowalski Mer 15 Sep 2021 - 9:17

» [83]Gazy du Var
par Gazy83 Sam 21 Aoû 2021 - 16:35

» Becquet C west
par Feezoz Ven 20 Aoû 2021 - 10:44

» Bientôt en CR-Z
par The Punisher Lun 16 Aoû 2021 - 20:06

» recherche piece carrosserie+phare
par Véver Ven 6 Aoû 2021 - 10:03

» [regmugen] CRZ ZF1 GT LM
par Kowalski Dim 1 Aoû 2021 - 11:19

» Présentation CR-Z phase 2 energetic yellow
par RamDam Jeu 29 Juil 2021 - 9:15

» REPROGRAMMATION ET MODIFICATION MOTEUR
par Gazy83 Mar 20 Juil 2021 - 16:33

» Présentation Fred (ereveur65)
par genre Mer 14 Juil 2021 - 9:13

» Nouvel arrivant chez les Z
par Gazy83 Dim 27 Juin 2021 - 12:06

» [A vendre] Tapis CRZ
par foupou Jeu 24 Juin 2021 - 16:56

» Je suis dans les chiffres
par Kowalski Mar 22 Juin 2021 - 16:50

» Pare-choc arrière des solutions pour qu'il tienne correctement dans les clips ?
par Teradélie Sam 19 Juin 2021 - 19:57

» Comment démonter la plaque moteur pour vidange huile
par nighoki Ven 28 Mai 2021 - 23:19

» Nouveau sur le site
par Erza Mer 19 Mai 2021 - 20:12

» [A Vendre] Autoradio Alpine GPS INE-W920R
par ereveur65 Lun 17 Mai 2021 - 7:19

» [FR][72] Le Mans - Concession SAS Japancars
par darkdamien Mer 12 Mai 2021 - 2:50

» [A Vendre] Porte gobelet arrière console centrale
par ereveur65 Sam 8 Mai 2021 - 9:12

» Mise en vente de ma CRZ
par Nicko Mer 5 Mai 2021 - 22:31

» Outil pour l'OBD
par Nicko Dim 2 Mai 2021 - 11:46

» Recherche Calandre
par Nicko Ven 30 Avr 2021 - 20:41

» Présentation
par Véver Ven 30 Avr 2021 - 15:28

» Voyant verifier systeme
par nighoki Sam 24 Avr 2021 - 21:29

» Changement d'autoradio
par Nicko Sam 24 Avr 2021 - 9:38

» Le filtre à essence
par Alollini Mer 21 Avr 2021 - 10:08

» 4000 euros de frais sur ma CR-Z, help !
par shionn Lun 19 Avr 2021 - 18:45

» [FREINAGE] Les freins de la CR-Z
par Gazy83 Sam 17 Avr 2021 - 10:10

» Présentation
par x-King Mer 14 Avr 2021 - 15:00

-56%
Le deal à ne pas rater :
-56% sur le PLAYMOBIL – Calendrier de l’Avent « Novelmore »
19.99 € 44.99 €
Voir le deal

2 participants

    Monte non homologuée, loi et experts

    Wako
    Wako
    En Mode "ECO"


    Messages : 190
    Date d'inscription : 11/02/2013
    Localisation : Castres (81)

    Monte non homologuée, loi et experts Empty Monte non homologuée, loi et experts

    Message par Wako Sam 4 Mar 2017 - 14:01

    Il en a été question moultes fois mais je suis tombé sur un exemple concret de conséquence de monte non homologuée sur une voiture en cas de passage d'expert. L'article n'est pas tant sur la responsabilité en cas d'accident, mais illustre ce qui est autorisé ou pas.
    Version courte :


    ..Le propriétaire du véhicule reproche alors à l'expert d'avoir commis une faute en lui signalant que son véhicule présentait un danger. L'expert lui aurait causé un préjudice, puisqu'il a été contraint d'immobiliser son véhicule pendant seize mois (d'où un préjudice de jouissance) et d'engager des frais en vain (assurance durant la période d'immobilisation, gardiennage, décote, frais de procédure). Il demande 8 224,83€ de dommages-intérêts.
    Oui, alors pour commencer si vous êtes mis en cause, n'allez reprocher à l'expert d'avoir fait son boulot. Accessoirement un expert ne dira jamais "Ouais, bon, c'est pas les pneus recommandés par le constructeur mais c'est bon, ça risque rien".
    Après tout le constructeur c'est jamais que celui qui a passé quelques années, millions de dollars en R&D avec des équipes de quelques dizaines (centaines ?) de personnes à concevoir une voiture, alors l'expert ou vous savez mieux qu'eux ce qui est sans risque ou pas Very Happy


    ...À la suite d'un léger accrochage, le véhicule a été confié à la SARL CECA, cabinet d'expertise automobile, qui a déposé son rapport le 22 mai 2006.
    P'tite merdouille de rien donc, on parle même pas d'écraser 4 classes de gamins qui traversent la route.


    En revanche, la SARL CECA produit une lettre rédigée par le service technique et homologation du groupe BMW FRANCE, qui est ainsi rédigée : « La seule monte de pneumatiques de 18 pouces homologuée sur le véhicule BMW 320d susmentionné est la suivante : - 225/40 ZR 18 à l'avant ; - 225/35 ZR 18 à l'arrière. Concernant les suspensions non d'origine, nous vous confirmons que toute modification des caractéristiques techniques d'origine doit faire l'objet d'une procédure de réception à titre isolé à la direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (Drire). » En l'occurrence, il n'est pas contesté que les pneumatiques équipant le véhicule litigieux (de type 225/40/18 92Y, tant à l'avant qu'à l'arrière) ne correspondent pas aux caractéristiques techniques indiquées par BMW FRANCE et que ce véhicule n'a pas fait l'objet d'une réception particulière par les services de la Drire après son surbaissement.
    225/40/ R18 et lieu de 225/35 R18 -> dans ton cul Lulu, pas conforme point barre.
    Surbaissé, on s'en fout de combien, t'es pas passé à la DRIRE -> retourne dans le cul de Lulu.



    ...Monsieur Alain P. se prévaut également de deux lettres de la SARL PRESTIGE ET LOISIRS DIFFUSION. Toutefois, la première (non datée) se borne à préciser que le kit sport installé sur le véhicule l'a été en ALLEMAGNE par le grand constructeur du kit allemand HAMANN, lequel serait habilité dans ce pays. Outre que ces affirmations ne sont appuyées par aucune pièce, elles ne remettent pas en cause les précisions techniques données par BMW FRANCE.
    "C'est homologué en Allemangne? hé bé allez rouler la-bas alors, ici on est en France".

    Version longue :
    http://www.argusdelassurance.com/jurisprudences/cas-pratique/l-expert-est-dans-son-bon-droit.49272
    nighoki
    nighoki
    MUGEN RR


    Messages : 3009
    Date d'inscription : 06/04/2014
    Age : 34
    Localisation : Aix en Provence

    Monte non homologuée, loi et experts Empty Re: Monte non homologuée, loi et experts

    Message par nighoki Sam 4 Mar 2017 - 18:47

    C'est très intéressant comme post.


    _________________
    CRZ GT White Pearl, Packs Métal Electra Spoiler de pare choc et Aileron
    Admission HKS / Plenum GE8 / Barre Cusco / Suspension Tein Basis Z

      La date/heure actuelle est Ven 3 Déc 2021 - 10:18